Art 1 : Les valeurs fondamentales de la Maison Française sont : Confiance, Tolérance et Respect. Cela veut dire que chaque membre de la Maison Française devra respecter les autres membres, mais aussi tous les non-membres présents sur RLC. Les Maîtres et Maîtresses seront vouvoyés, et l’emploi de Monsieur (ou Sir) et de Madame (ou Miss) est impératif, (y compris vis-à-vis des Doms non-membres), sauf demande ou accord explicites de ceux-ci. Chaque membre se devra de promouvoir les valeurs de la Maison Française en cas de questions d’autres personnes extérieures à la Maison.
Art 2 : La langue officielle de la Maison Française est le français. Tous les membres devront parler un français courant, et toutes les discussions « publiques », tous les bulletins, tous les mails se feront en français.
Art 3 : L’affiliation ou la radiation des membres sera soumis aux co-fondatrices et co-fondateurs, sur base d’éléments fournis par d’autres membres au besoin. Chaque membre est libre de proposer une personne pour intégration dans la maison, mais ce membre sera responsable de la moralité et de l’attachement de cette personne aux valeurs de la Maison Française, ainsi que de son comportement vis-à-vis des autres membres de la Maison Française.
Art 4 : Chaque membre devra avoir un des statuts suivant :
• Maître ou Maîtresse (avec ou sans soumis/se)
• Soumis / Soumise libre : c'est-à-dire sans rattachement direct à un Dom.
• Soumis / Soumise à un Maître / Maîtresse. Le rattachement, la séparation, le changement de Dom sera arbitré par les co-fondatrices au besoin.
• Switch Rattaché ou pas. Les Dom n’ont aucun droit d’imposer leur volonté aux soumis/soumises libres. Par contre le respect et le vouvoiement restent de rigueur pour les soumis/se vis-à-vis des Dom.
Art 5 : Tous les membres de la Maison Française devront avoir un pseudo finissant par _MF. Chaque membre devra afficher la présente Charte ainsi que la liste des membres sur son profil. Chaque membre de la MF devra mettre les autres membres en tête de sa « liste d’amis ».
Art 6 : Il est interdit de dire du mal de la MF ou de ses membres en public. Les problèmes internes ou personnels seront évoqués devant les co-fondatrices et co-fondateurs qui auront mandat pour les traiter au mieux. L’image de la Maison Française vis-à-vis de l’extérieur doit être positive et respectueuse.
Art 7 : Les Soumis/se se placeront derrière leur Dom de référence. Et ceci jusqu'à demande contraire de leur référent (demande explicite ou déplacement du Dom vers son Soumis/se. L’interdiction de PM, l’interdiction de parler, l’interdiction de se mouvoir, l’obligation de demander permission avant tout acte ou toute prise de parole en public sera définie au préalable entre les Soumis/se et leur Dom référent. De la même façon, le comportement des Soumis/se durant les moments d’absence de leur Dom référent sera également défini au préalable avec ceux-ci (droit au SM, droit au sexe, droit au PM). Il est donc conseillé à chaque couple Soum/Dom de bien fixer les exigences attendues et acceptées de part et d’autres, et ceci de préférence avant engagement. Au besoin, ces éléments pourront être présentés aux co-fondatrices et co-fondateurs(voire validés par ceux-ci). Les seules exigences incontournables de la MF sont le placement, le vouvoiement et le respect des Soumis/se face à leur Dom référent. Dans le respect des préétablis, les Soumis/se devront respecter et satisfaire aux demandes et ordres des Dom référents. Il n'y aura aucun PM à d'autres Dominants sans consentement du Dom référent. Il y aura demande au référent avant toute prise de parole publique et demande de permission avant de faire quoi que ce soit, (et ceci particulièrement en la présence d’autres personnes).
Art 8 : Les Soumis/se devront se présenter à leur référent dès leur arrivée, cette présentation pouvant se faire via PM (si ceci a été défini au préalable). En cas d’absence de leur Dom de référence, les Soumis/se pourront faire leur présentation à l’une des co-fondatrices ou co-fondateurs si celles-ci sont présentes. D’une façon générale, chaque membre devra assumer sa présence, c’est-à-dire ne pas utiliser le mode « caché » ou le mode « private » lors de sa présence sur le site.
Art 9 : Le Quartier Général de la Maison Française est situé dans le zaby "Maison_Française". C’est à cet endroit qu’auront lieu les communications publiques, et les principales discussions publiques. C’est également le lieu privilégié de rencontre entre les différents membres de la MF.
Art 10 : Si un Dom (y compris le référent) demande ou impose de faire quelque chose qui va à l’encontre de la moralité, ou contraire aux préétablis, les Soumis/se peuvent demander le « Code Rouge ». Dans ce cas, toute action devra cesser immédiatement et sans question aucune des Doms. Chaque utilisation du Code Rouge devra faire l’objet d’une explication auprès des co-fondatrices ou co-fondateurs.
Art 11 : La Maison Française a des ami(e)s, des personnes chères, engagées auprès d'elle et qui cependant ne désirent pas faire partie intégrante de la Maison. Afin de leur manifester publiquement notre affection et notre attachement, pour leur exprimer notre engagement également auprès d'elles et eux, nous avons estimés convenables qu'ils et elles soient reconnues comme telles et figurent parmi les membres de la Maison sur les profils des membres et dans la liste sur le forum. Cette reconnaissance est proposée par les co-fondateurs et co-fondatrices à l'ensemble des membres et acceptée ou non par la personne à qui ce "statut" est proposé.